Capital Immatériel

PUBLIC 

Juristes ayant un intérêt ou une activité rattachée à ces thématiques, qu’ils soient spécialisés ou non.

EXPERTISE ABORDÉE 

Les sujets sont traités sous un angle à la fois juridique et business. La commission est un lieu d’échanges de bonnes pratiques avec une approche transversale (benchmark, partage de dossiers…).

Les principaux sujets :

• Propriété intellectuelle
• Propriété industrielle
• Droit des marques et brevets, noms de domaine, dessins et modèles
• Propriété littéraire et artistique (droit d’auteur et droits voisins)
• Droit des médias et audiovisuel
• Droit de la communication
• Droit des nouvelles technologies, Internet, NTIC
• Logiciels
• Publicité
• Et toute autre question connexe liée à ces sujets : droit commercial, droit international privé, droit fiscal, etc.

La « praticité / technicité » des matières abordées permet aux juristes de venir confronter leur pratique auprès d'experts de la matière et repartir avec des pistes de solutions pratiques applicables dans leur activité.

FONCTIONNEMENT

Organisation d’une ou deux réunions par trimestre dans les locaux de l’Association mais aussi en dehors à l’occasion. La réunion en commission se tient de 8h45 à 10h30.  Un numéro d'appel est ouvert pour la province et l'étranger.

En début de Commission, un membre expose son activité et le fonctionnement de sa Direction Juridique. Un tour de table peut avoir lieu selon le nombre de participants.

Sont privilégiés les interventions des membres eux-mêmes, celles de responsables d’associations professionnelles, d’experts, de professeurs, etc. 

Nous encourageons les membres à remonter des actualités sur des sujets choisis par eux à titre trimestriel (4 mails par an) pour nourrir la connaissance commune et aussi l’échange de newsletters de cabinets. Ce point d’actualité peut donner lieu à une présentation en début de séance.

Des réunions communes avec d’autres Commissions peuvent être organisées selon les thèmes abordés.