Sanctions économiques et contrôle des exportations

La Commission Supply Chain, Transport & Logistique a le plaisir de vous convier à un atelier qui sera dédié aux risques et enjeux des sanctions et du contrôle des exportations dans le secteur de la logistique.

Dans un contexte géopolitique de plus en plus tendu, les États et les organismes internationaux imposent des sanctions économiques et renforcent leur contrôle des exportations.

Les intervenants de la Supply Chain (exportateurs, commissionnaires de transport, transporteurs et représentants en douane enregistrés) ne peuvent ignorer cette tendance.

Dorénavant, outre connaître votre client (Know Your Customer -KYC), mais aussi votre fournisseur (Know Your Supplier-KYS), il faut aussi connaître votre cargo (Know Your Cargo) afin de répondre aux exigences de conformité des échanges commerciaux. 

Vous demandez-vous parfois

•    qu’est le contrôle des exportations?  que sont les sanctions? 
•    quelle est la règlementation applicable en matière des sanctions économiques et/ ou du contrôle des exportations ? 
•    à qui ces réglementations s’appliquent-elles ? 
•    quels sont les risques pour votre entreprise ? 
•    quelles sont les bonnes pratiques à mettre en place ?

Nos intervenants 

  Augustine Dumont, Export control & sanctions Counsel, Renault Trucks Legal & Compliance

    Lucie Cordier, Avocate au Barreau de Paris

tenteront de vous apporter un éclairage sur ces questions en reliant la théorie à la pratique. 

Nous vous attendons nombreux!