Conventions intragroupe : faux amis et vrais risques

Conventions intragroupe : faux amis et vrais risques


Rencontre
Tout public
23 novembre 2023
9h00 - 11h00
À distance
Le lien d'accès vous sera communiqué ultérieurement par email

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Chers adhérents, 

La Délégation Rhône-Alpes de l’AFJE a le plaisir de vous convier à un atelier hybride (présentiel+distanciel) organisé en partenariat avec le cabinet d’avocats Lamy Lexel, sur le thème : « Conventions intragroupe : faux amis et vrais risques ».

La mise en place des conventions intragroupe, qu’il s’agisse de leur rédaction ou de leur mise en œuvre, est souvent négligée car nous sommes « entre nous ».  Mais ne pas leur porter toute l’attention qu’elles méritent peut nous exposer à différents risques fiscaux, sociaux, voire pénaux. 

Cet atelier sera donc l’occasion d’acquérir de bons réflexes pour éviter les principaux risques liés à ces conventions et à leur mise en œuvre, sur différents domaines du droit (commercial, corporate, fiscal, social, international). 

Cet atelier sera animé par : 

  • Me Aurélie DANTZIKIAN FRACHON, avocate spécialisée en Contrat, Concurrence, PI ;
  • Me Alexandra DELBARRE, avocate spécialisée en Droit Fiscal ; 
  • Me Charlotte FOURNET, avocate spécialisée en Droit Social ; 
  • Me Vincent RICHARD, avocat spécialisé en Contentieux des affaires ;
  • Me Mathilde TRANNOY, avocate spécialisée en Corporate, M&A, Finances ; 
  • Olivia RAMOS-GARCIA, Responsable juridique Groupe Casino et responsable de l’Antenne de la Loire de la Délégation Rhône-Alpes de l’AFJE ;

Cet atelier est organisé sous le format hybride, en présentiel et en distanciel. 

Si vous souhaitez participer en présentiel et afin de faciliter notre organisation, merci de nous l’indiquer via courriel à afje.rhonealpes@gmail.com

Pour ceux souhaitant participer en distanciel : un lien vous sera envoyé la veille de l’atelier 

Seuls les adhérents inscrits et à jour de cotisation pourront accéder à l’atelier. 

Afin de garantir la confidentialité des échanges et de permettre à chacun de pouvoir s’exprimer librement, cet atelier ne sera pas enregistré. Il n’y aura donc pas de diffusion d’un replay.

Moyens techniques

La session est assurée par visioconférence
Veuillez prévoir de vous munir d'un PC ou tablette avec webcam et casque pour suivre la visioconférence ainsi que d'une connexion internet (wifi ou 4G ou filaire haut débit).
L’accès aux contenus et ressources de la formation s’effectue par connexion à la plateforme de visioconférence et e-mail.

Tarifs

Adhérent AFJE : gratuit
Non-adhérent : N/A


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