Energies

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La Commission Energies de l’AFJE vient d’être mise en place début 2022 et a pour vocation de regrouper de façon sectorielle les juristes, responsables et directeurs juridiques actifs dans le secteur de l’énergie et souhaitant partager les actualités, les techniques contractuelles et bonnes pratiques, en couvrant de façon transverse les énergies conventionnelles et renouvelables.

Les matières juridiques concernées sont donc transverses et complémentaires : droit de l’environnement, droit de l’urbanisme, droit de l’énergie, droit foncier, droit des contrats, financement de projets…

En effet, la lutte contre le réchauffement climatique et la hausse des besoins en consommation électrique ont mis la transition énergétique au cœur des préoccupations des politiques publiques. De même, les enjeux énergétiques sont au cœur de la stratégie des entreprises, tant au regard de leur politique en matière de responsabilité sociétale des entreprises (RSE) que des nouvelles règles européennes en matière de taxonomie verte.

Cette commission s’est réunie au 1er trimestre 2022 afin de définir et valider l'agenda des travaux pour 2022, qui inclut des réunions transverses d’actualités et des conférences thématiques.

Cette Commission s’inscrit dans un calendrier énergétique riche. En France, résultat de deux ans de travaux et de 4 000 contributions, l'étude prospective Futurs énergétiques 2050 de RTE a proposé et analysé 6 scénarii sur la production d'énergie française permettant l'atteinte de la neutralité carbone à l'horizon 2050.

Dans ce cadre, la Commission a pour ambition de contribuer aux travaux sur les futurs textes réglementaires et lois en lien avec le secteur de l’énergie.

Nos pilotes :  Nicolas Smadja / Xavier Zeno 

Co-fondateur: Thierry Lemaire