Environnement et Développement Durable

PUBLIC 

De par les sujets transversaux de cette commission, tous les juristes sont potentiellement concernés.  

EXPERTISE ABORDÉE 

• Faire prendre conscience aux juristes qu’ils ont un rôle fondamental au sein de leur entreprise sur les enjeux majeurs de l’environnement et le développement durable.
• Aborder le développement durable dans sa généralité, à travers la RSE.
• Traiter les 3 piliers du développement durable : l’environnement, le social et le sociétal ou l’économique.
• Problématiques communes donnant lieu à des réunions thématiques : Grenelle de l'Environnement, La responsabilité environnementale, REACH, loi sur l’eau de décembre 2006, déchets inertes, etc.

La Commission doit permettre aux juristes d’entreprise d’être source de propositions, de favoriser leur participation à l’évolution et à la rédaction des textes, les juristes étant par définition les premiers acteurs dans l’entreprise à devoir les appliquer, les diffuser voire à en constater les imprécisions ou manquements.

C’est aussi un lieu d’échanges avec les autres commissions de l’AFJE puisque la RSE est, par nature, un concept transversal et basée sur la démarche volontaire. Toutefois, elle prend appui sur des principes généraux, des guides, des chartes, en bref sur un ensemble normatif relevant de la "softlaw": principes directeurs de l'OCDE, global compact, ISO 26000. Ces principes s'invitent désormais dans notre règlementation, en témoignent les textes du Grenelle.

Pour enrichir les réunions, la commission est en contact avec : des cabinets d’avocats, des organismes publics, des organismes de notation, des ingénieurs conseils, des Directeurs du développement Durable dans les entreprises, des Consultants en DD, des organismes de formation au Droit de l’environnement ou formant au DD, des organisations acteurs du DD et de la RSE.

Vos participations à des colloques, conférences, rédaction d’articles, enquêtes, interviews, sont les bienvenus pour nous faire partager vos retours d’expériences.